Au Canada, l’assurance automobile est obligatoire. Cela étant dit, les niveaux de protection requis dans chaque province varient et de nombreuses options d’assurance sont offertes aux consommateurs. Il n’est donc pas étonnant que certains s’y perdent!
Pour démêler tout cela, nous présentons ici les fondements de l’assurance auto. Le présent article peut servir de cours d’introduction à tout adolescent venant d’obtenir son permis de conduire et désirant s’acheter sa première voiture, ou de cours d’appoint au conducteur expérimenté. Bonne lecture!
Qu’est-ce que l’assurance auto?
Selon le Bureau d’assurance du Canada (BAC) et le Groupement des assureurs automobiles (GAA), une police d’assurance automobile couvre un véhicule et ceux qui le conduisent.
Dans certaines provinces, en plus des dommages matériels au véhicule, l’assurance auto offre entre autres les protections ci-dessous en cas d’accident causant des blessures :
- Des compensations financières pour divers soins de santé et de réadaptation.
- Des compensations financières pour pertes pécuniaires, comme la perte de revenu en cas d’incapacité à travailler.
- Les dommages corporels causés à autrui
Au Québec, les blessures subies dans un accident de la route sont couvertes par le régime public de la Société d’assurance automobile du Québec. C’est pourquoi des contributions d’assurance sont incluses dans le paiement du permis de conduire et de l’immatriculation des véhicules.
Dans d’autres provinces où les blessures corporelles sont assurées par le biais d’un régime privé, il peut être nécessaire de fournir une preuve d’assurance pour faire immatriculer son véhicule.
Types de protections
Selon le Gouvernement du Canada, les protections obligatoires sont plus élevées dans certaines provinces que d’autres.
Néanmoins, de façon générale, les protections suivantes sont obligatoires :
- La responsabilité civile – protège l’assuré en cas d’accident responsable causant des blessures à des tiers ou leurs décès et couvre les dommages matériels à leur véhicule et à leurs biens.
- Les indemnités d’accident – couvre les traitements médicaux ou de réadaptation, les frais funéraires, ainsi que les pertes de revenu en cas d’incapacité à travailler (ne s’applique pas au Québec).
- L’indemnisation directe en cas de dommages matériels – si l’assuré est victime d’un accident causé par un autre automobiliste, cette garantie couvre les dommages matériels à son automobile et à ses biens (Ontario, Nouveau-Brunswick et Nouvelle-Écosse).
Il est possible de faire affaire avec l’assureur privé de son choix pour se procurer les protections obligatoires requises par les autorités provinciales et territoriales.
Comprendre les protections optionnelles et facultatives
Les protections optionnelles font partie des choix offerts dans le cadre d’une police d’assurance automobile pour couvrir les dommages matériels au véhicule. Les protections facultatives (appelées « avenants ») sont quant à elles ajoutées à la police pour combler des besoins particuliers. Chaque assureur peut choisir les avenants qu’il offrira.
Les protections optionnelles
- Risques de collision et de renversement – Couvre les frais de réparation ou de remplacement du véhicule (jusqu’à concurrence de sa valeur réelle moins la franchise) en cas de collision.
- Tous les risques sauf collision ou renversement – Couvre les dommages au pare-brise et aux autres parties du véhicule à la suite d’un vol, de vandalisme, d’un incendie, d’une chute d’objets, de la foudre, d’une explosion ou d’une collision avec un animal.
- Risques spécifiques – Couvre les dommages au véhicule causés par la survenance d’événements précis comme un incendie, la foudre, un vol, une tentative de vol, une tempête de vent, un tremblement de terre, la grêle, une explosion, une émeute ou un mouvement populaire, et l’écrasement ou l’atterrissage forcé d’un aéronef ou d’une partie d’un aéronef.
- Tous risques – Combine les protections « Risques de collision et de renversement » et « Tous les risques sauf collision ou renversement ».
Les protections facultatives, ou avenants*
Les protections facultatives sont nombreuses! Voici celles les plus fréquemment souscrites par Allstate du Canada, compagnie d’assurance :
- Amnistie – La prime n’augmentera pas en raison d’un premier accident.
- Franchise décroissante – La franchise diminue après chaque période d’assurance au cours de laquelle aucune réclamation n’est présentée, jusqu’à ce qu’elle soit nulle.
- Amnistie en cas d’infraction – La prime n’augmentera pas si l’assuré reçoit une contravention à la suite d’une infraction mineure.
- Frais de déplacement – Rembourse les frais de transport de remplacement (par exemple, véhicule de location ou taxi) lorsque le véhicule a été volé ou est en réparation à la suite de dommages découlant d’un risque couvert.
- Dommages causés à un véhicule n’appartenant pas à l’assuré – Offre une protection supplémentaire si l’assuré endommage un véhicule qui ne lui appartient pas.
- Indemnisation sans dépréciation – Si un nouveau véhicule (acquis depuis moins de 36 mois) est déclaré perte totale à la suite d’un sinistre couvert, le règlement ne tiendra pas compte de la dépréciation.
* Certaines conditions s’appliquent.
Pour en savoir plus sur les protections offertes, visitez www.allstate.ca.